CGVAvant d'effectuer toute commande, nous vous conseillons de lire attentivement les conditions générales de vente ci-dessous.
Toute commande d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne www.joyeusesnoces.com suppose la connaissance et la consultation préalable des présentes conditions générales. Par conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relève de sa seule responsabilité.
Le consommateur, préalablement à sa commande, déclare que l'acquisition de ces produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation personnelle de sa part. Le professionnel qui souhaite acquérir nos produits, est prié de nous contacter. En tant que consommateur, le client dispose donc de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans l'hypothèse où les produits ou services acquis dans le cadre du site web auraient en réalité un rapport avec son activité professionnelle. La boutique en ligne Joyeusesnoces.com mentionne les informations suivantes :
La description et qualité des produits.
L'exactitude de la description des produits proposés par Joyeusesnoces.com est assujettie aux informations fournies par les fournisseurs de Joyeusesnoces.com. Concernant les informations relatives à chaque fiche-produit, leur description, leur photo, leur nom, etc., sont donnés à titre indicatif. Dans le cas où il y aurait une information erronée sur une fiche produit, Joyeusesnoces.com, ne pourrait y engager sa responsabilité. Cependant, Joyeusesnoces.com s’engage à corriger ou à rectifier toute erreur ou omission dans les meilleurs délais après en avoir été informé.
Les articles fabriqués sont confectionnés sur commande. Les produits sont à 99% similaires, cela dépend du style du couturier. Par conséquent, les articles sont légèrement différents de leur modèle.
Le client est tenu de faire prendre ses mensurations par une personne tierce ou un professionnel. A titre indicatif, vous trouverez dans la rubrique '' Guide des tailles", des photos vous expliquant comment prendre ses mesures ainsi qu'une une palette de couleurs si vous souhaitez une couleur différente du blanc.
Concernant les robes sur mesure, Joyeusesnoces.com ne pourra être tenu de faire un échange pour erreur de taille.
Les robes sont principalement confectionnées avec du satin de bonne épaisseur, de l'organza du taffeta, de la mousseline ou du chiffon. Nos robes ne sont pas des articles de luxe. Les broderies sont appliquées et fabriquées en même temps que la robe. Notez qu'il peut y avoir une légère différence de motif.
Prix
Les prix sont indiqués en euros. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande, ni des taxes éventuelles.
Nous vendons nos articles hors taxes parce que nous sommes auto-entreprenneurs. Sur nos factures, vous trouverez la mention '' TVA non applicable, art. 293B du CBI ''.
Disponibilité des produits
La plupart des robes de mariée présentées sur ce site, sont confectionnées à la demande du client, par la validation de sa commande. Une commande est considérée validée, après paiement intégral et réception des mensurations. Un délai de 12 à 35 jours est à prévoir avant de recevoir la commande. Joyeusesnoces ne possède pas de stock disponible (sauf mention contraire dans la description de l'article).
Les produits livrables sous quinzaine sous disponible chez nos fournisseurs. Nous ne possédons pas de stock, ni de boutique. Nous mettons à jour quotidiennement la disponibilité des produits.
Livraison
Important
Après la fabrication de votre commande, la livraison se fera par la poste en colissimo recommandé. Nous ne pouvons être tenus pour responsable, d'un retard de livraison dû aux services postaux.
En cas de perte du colis par la poste, une réclamation par nos soins sera effectuée, à l'issue de l'enquête de la poste (21 jours minimum pour que la poste déclare un colis perdu) une re-fabrication vous sera proposé ou un dédommagement d'un montant de celui accordé par la poste. Nous ne pouvons pas non plus être tenus pour responsable d'une erreur d'acheminement due aux services postaux (inversion de colis par exemple).
Droit de rétractation
Vous disposez d'un délai de rétractation de 7 jours à compter de la date de réception des produits pour les retourner au cas où le produit présenterait un défaut de conformité.
Pour les articles confectionnés sur mesure, nous n'accepteront pas les retours dans le cas où le client n'aime plus le style du produit car il est très difficile de revendre des articles confectionnés sur mesure. Nous acceptons les retours dans le cas où la taille n'irait pas ou lorsque Le client constate un défaut de conformité.
Lorsque nous recevons vos mensurations, nous les vérifions avant de lancer la production. Dans le cas où nous ayons trouvé des erreurs et que nous vous avons demandé de les corriger plusieurs fois de suite et qu'à chaque fois vous nous transmettez de fausses mesures, nous ne pourrons accepter de retour. Nous vous prions de vérifier vos emails (ainsi que vos courriers indésirables) après avoir passé commande car nous communiquons beaucoup par mail.
Aucune rétractation ne sera prise en compte si le client n'a pas répondu à notre demande de mensurations. Sans réponse de sa part à notre demande de mensurations, la production sera lancée sur la base de la taille standard précisée par le client. Joyeusesnoces.com ne sera donc pas responsable de tout article qui ne sera pas à votre convenance à cause d'une absence de réponse à notre demande de mensurations.
Les articles doivent nous être retournés avec une copie de la facture. Vous devez nous avertir de votre désir de retour par mail à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. . Passés les délais mentionnés ci-dessus, votre retour sera refusé.
Prenez soin de bien nous retourner, les articles neufs et inutilisés dans leur emballage d’origine, avec les étiquettes, boutons, strass de rechange etc. qui sont livrés d’origine. Le produit ne doit avoir été ni porté (il peut être porté juste pour essayage), ni sali, ni détérioré, ni lavé, ni modifié. Certains articles sont livrés avec des scellés de sécurité, il est impératif de ne pas les enlever, même pour un essayage. En cas d'absence de ce scellé de sécurité sur l'article au retour, celui-ci ne sera ni échangé, ni remboursé. Nous n'accepterons pas les articles qui nous semblent avoir été utilisés. Aucune rétractation ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa commercialisation. Dans le cas contraire, le produit vous sera renvoyé à vos frais.
Les retours sont à effectuer à :
Catherine DIOMANDE (Joyeusesnoces),
11 rue césar franck,
78 330 Fontenay le fleury.
En cas de retour non conforme ou abusif par rapport à la procédure de retour, Joyeusesnoces.com se réserve le droit de refuser une commande ultérieure à un client.
Merci de retourner les articles en colissimo recommandé. Les frais de retour sont à la charge du client en vertu de l'article 121-20 du Code de
En cas d'exercice du droit de rétractation octroyé par Joyeusesnoces.com, Nous ferons tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai maximum de 2 semaines par chèque à l'ordre du payeur ou par re-créditation de compte (suivant le délai).
Les frais de port ne peuvent pas malheureusement pas vous être remboursés et ceci dans tous les cas de figure.
En cas de retour du à un défaut de conformité, il est possible que nous vous proposons d’effectuer un échange contre un autre produit de même valeur. Dans ce cas, il faudra prendre en compte un nouveau délai de livraison qui peut être de 15 jours à 35 jours selon les produits.
Exclusions
Le droit de retour ne pourra pas être exercé pour l'ensemble des produits soldés et déstockés. Les produits soldés et les produits déstockés sur le site ne seront ni repris, ni échangés.
Le droit de retour de tout article modifié par rapport à la photo d'origine présentée sur le site de Joyeusesnoces.com ne pourra être exercé.
Echanges
Il n'est pas possible de procéder à un échange pour les articles fabriqués sur mesure à condition que la cause de l'échange soit un défaut de conformité ou un problème de taille. Toutefois, en cas de retour, il est possible que nous vous proposons d’effectuer un échange contre un autre produit de même valeur. Dans ce cas, il faudra prendre en compte un délai de fabrication de 15 à 35 jours.
Les robes prêtes à porter ainsi que les accessoires peuvent être échangées en cas d'erreur de taille. Les sacs, manteaux et vestes prêtes à porter peuvent être échangés ou remboursés. Pour ces articles, le délai de rétractation est de 7 jours. Prévoyez de nouveaux délais de livraison de 15 jours.
Les articles prêts à être portés tels que les robes de mariée disponibles sous une quinzaine de jours, les robes de soirée, robes de demoiselles d'honneur, les sacs à main, les manteaux et pardessus, peuvent être échangés.
Références et tarifs :
Joyeusesnoces.com se réserve le droit d'ajouter ou de retirer des modèles à tout moment, ainsi qu'à changer les tarifs. Toute commande passée et payée, avant un déréferencement ou changement de prix, sera honorée aux conditions au moment de l'achat.
Modifications des conditions générales de ventes
Joyeusesnoces.com se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente à tout moment.
Conditions générales modifiées le 04/02/10.
Joyeusesnoces.com appartient à Mlle DIOMANDE. N SIRET : 510 620 297 00018.
